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Catalogue :
Les photos de nos catalogues, prospectus et de notre site internet ne sont pas contractuelles. La société TTS sarl se réserve le droit de modifier, sans préavis, les caractéristiques de ses produits. "Les trois pagodes" est une marque déposée de TTS sarl. Produits : Nos
produits sont livrés sous emballage carton, "prêts
à monter" (sauf cas particulier), afin d'économiser les
frais liés au transport. La quincaillerie (vis,
chevilles,…) étant fournie sauf pour les lames de
terrasses. Les dimensions indiquées dans nos catalogues et
tarifs sont données à titre indicatif et sous
réserve d'erreur d'impression.
Garantie : TTS
sarl propose une garantie de 10 ans sur l'imputrescibilité et la
longévité du bois concernant les meubles de jardin, lames
de terrasse et caillebotis. L'apparition de gerces, fentes ou vrilles,
les coulées de tannin et la patine argentée (couleur
grise), la rétractation du bois et les piqûres mortes
(petits points noirs) font parties intégrantes du bois qui est
une matière vivante, et ne peuvent en aucun cas
constituées une réclamation. TTS sarl propose une
garantie d'1 an sur les vis inox fournies par nos soins lors de pose de
terrasse et sur le mobilier d'intérieur.
Prix : Tous
nos prix s'entendent départ Saint-Omer-en-Chaussée (60
860). Frais de port en sus et sur devis. Les prix indiqués sur
nos tarifs sont susceptibles d'être modifiés sans avis
préalable, en fonction des fluctuations du cours des devises
étrangères, notamment du dollar US, et celui des
matières premières, et sont donnés sous
réserve d'erreur d'impression et en fonction des stocks
disponibles. Les prix TTC tiennent compte du taux de TVA en vigueur au
moment où nous imprimons les tarifs. Si un ou plusieurs taux
concernant les articles vendus venaient à être
modifiés, à la hausse ou à la baisse, ce
changement pourrait être répercuté
immédiatement sur les prix de vente des articles figurant sur
nos catalogues et autres publications. Vous pouvez contacter notre
service commercial où les prix actualisés vous seront
précisés.
Règlement et Clauses de réserves de propriété : Le
règlement peut-être effectué intégralement
au moment de la commande ou en contre-remboursement au moment de la
livraison après avoir adressé un acompte de 30%. Les
frais de contre-remboursement sont à la charge de l'acheteur.
Aucun escompte ne sera accordé pour paiement comptant. Les
marchandises vendues restent la propriété de la
société TTS sarl jusqu'au paiement intégral de la
totalité de la facture, en principe et en intérêt
(loi 80.335 du 12/05/1980). Tout retard de paiement entraînera
une majoration de 2% du montant global de la facture et
l'exigibilité de la totalité des créances. En cas
de non paiement partiel ou total, TTS sarl, pourra exiger la
restitution des marchandises par simple lettre recommandée, tout
frais à charge de l'acheteur.
Validité de commande : Toute
commande est valable 1 an à compter de sa signature. Au
delà de cette période, la commande sera
définitivement annulée et l'acompte, versé
à cette occasion à TTS sarl, ne pourra être
restitué.
Livraisons : Les
marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Les
articles manquants ou ayant subi des dommages, constatés au
moment de la livraison et manifestement dus au transport, devront faire
l'objet de réserves. Il appartient au destinataire de faire ces
réserves auprès du transporteur avant de prendre
possession des marchandises. Les réserves seront
effectuées par annotations sur le bordereau de livraison dont le
double sera conservé par le client, et qui les confirmera par
lettre recommandée avec accusé de réception, sous
48 heures, au transporteur ayant effectué la livraison. La
contribution au transport comprend le déchargement mais pas le
factage jusqu'à l'étage souhaité. Les risques sont
transférés à l'acheteur dès le
départ des marchandises de notre dépôt. Par
conséquent, en cas d'absence de l'acquéreur lors de la
livraison, ou en cas de refus de prendre possession des marchandises,
les risques et coûts en résultant seront automatiquement
supportés par l'acheteur.
Délais : Le
délai de livraison habituel est de 5 à 10 jours en France
Métropolitaine. Cependant, en cas de rupture de stock ou de
toute autre cause, les délais de livraison indiqués
à la prise de commande ne sont donnés qu'à titre
indicatif, et ne peuvent en aucune manière constitué un
motif d'annulation ou de demande dommages et intérêts. En
cas de livraison partielle des produits commandés, la
contribution aux frais de transport sera celle indiquée sur le
bon de commande, tandis que le coût des livraisons suivantes sera
à la charge de TTS sarl. En cas de non livraison, TTS sarl n'est
tenue qu'au remboursement des sommes éventuellement
perçues pour cet article.
Réclamations : Toutes
réclamations de quelque nature qu'elles soient doivent
être effectuées par lettre recommandée avec
accusé de réception et en détail, dans un
délai de huit jours suivant la réception des
marchandises. Passé ce délai, toute réclamation ne
pourra être prise en considération. La
société TTS sarl décline toute
responsabilité en ce qui concerne l'utilisation et le montage
des produits vendus. L'acheteur a la possibilité de changer
l'article commandé, en le retournant à TTS sarl - 18, rue
du Moulin des Forges - 60 860 Saint-Omer-en-Chaussée, dans son
emballage d'origine, à ses frais, en indiquant les causes du
retour, et ce dans un délai de sept jours à compté
de la date de livraison (art. 1er loi N°88 du 06/01/1988). Les
frais d'envoi en port dû ou en contre-remboursement seront
refusés. Les frais d'envoi seront remboursés si le renvoi
du produit est dû à une erreur de TTS sarl. Le montant de
l'article retourné vous sera crédité.
Compétence : Il est attribué compétence, pour tout litige relatif au présent contrat, au Tribunal de Commerce de Paris (75). |
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